Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'édition et à l'hébergement du site Collection by K.
Éditeur du site
Le site Collection by K (ci-après le « Site ») est édité par Collection by K, entreprise individuelle relevant du régime de la micro-entreprise, exploitée par Lea Tuil, immatriculée au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 944 644 087, dont l'établissement est situé 20 rue de la Belle Image, 94700 Maisons-Alfort, France. En qualité d'entreprise individuelle, l'éditeur ne dispose pas de capital social.
TVA non applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts. Adresse e-mail de contact : contact@collectionby-k.com. Téléphone : 07.56.96.31.11. WhatsApp : message WhatsApp. Instagram : @collection__byk.
Directrice de la publication : Lea Tuil, en sa qualité d'entrepreneuse individuelle.
Hébergement
Le Site est hébergé par Lovable Labs Incorporated, One Lincoln Street, Suite 2500, Boston, Massachusetts 02111, États-Unis — téléphone : +1 469 317 3436. Les services de compte client, de panier, de commande et de paiement sont fournis par Shopify.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, interruptions liées aux réseaux de télécommunications ou interruptions programmées pour la maintenance.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre, interrompre ou supprimer, à tout moment et sans préavis, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — marque « Collection by K », logo, textes, illustrations, photographies, graphismes, vidéos, sons, chartes graphiques, logos, bases de données et structure du Site — constitue une œuvre de l'esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle et par les législations internationales applicables.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Seule est autorisée la reproduction à des fins strictement privées, individuelles et non commerciales, dans le respect des droits de propriété intellectuelle et sous réserve de mentionner la source.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer, au mieux de ses moyens, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Les informations communiquées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient constituer une garantie de complétude ou d'exhaustivité.
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